La condamnation d'un couple de spammeurs à une amende de 236 millions de dollars aux Etats-Unis a de quoi faire rêver.
Le fournisseur d'accès Internet Services of Clinton (CIS) a fait condamné un couple de spammeurs à une amende gigantesque pour avoir fait fuir une partie de ses clients submergés.
Ce cas, très caricatural de par le montant de l'amende, a de quoi nous laisser songeur en France. En effet, les contentieux judiciaires ne sont pas parvenus au prononcé d'amendes ou de dommages-intérêts dissuasifs quand par bonheur le spammeur a été interpelé. La CNIL joue donc un rôle répressif peut-être plus efficace grâce à son pouvoir d'imposer des amendes aux sociétés ne respectant pas la loi informatique et libertés.
Dans tous les cas, on aimerait que ce genre de condamnation arrive plus régulièrement car de notre côté, la boîte email est toujours submergée…
