Le géant de Montain View a commencé dès 2004 la numérisation d’ouvrages en texte intégral dans le but de devenir la plus grande bibliothèque numérique au monde.

Le projet Google Print rebaptisé Google Books dispose de moyens considérables pour avoir à son actif en 2010, 15 millions de livres numérisés (bien qu’ils ne soient pas tous consultables). Ainsi, Google s’imposait comme le leader de la numérisation et provoquait les foudres de ses concurrents, qui avaient (et ont toujours) du mal à rivaliser. Google prenait peu à peu le monopole. Grâce à des contrats passés avec des éditeurs, des bibliothèques ( dont la New-York public library) et des auteurs, Google numérisait massivement (souvent à défaut de la qualité des copies).

 

 

Toutefois, le géant américain s’abrogeait des droits d’auteurs et de la rémunération des ayants droit en utilisant la méthode dite de l’opt-out c’est-à-dire que Google numérisait sans permission et sans payer de droits. Les auteurs concernés devaient émettre par la suite leur refus.

Les éditeurs et auteurs américains avaient donc assignés Google en justice pour faire valoir leurs droits. Face à ces dérives, la justice américaine a tranché ce 22 mars 2011, après un an de délibération, en obligeant Google à obtenir l’accord des détenteurs des droits en amont de la numérisation (méthode de l’opt-in). Le juge a déclaré que la numérisation n’était pas "équitable, adéquate et raisonnable".

Nombreux sont les bibliothécaires et hommes de lettres qui critiquaient les méthodes de Google notamment Jean-Noël Jeanneney, ancien directeur de la Bibliothèque Nationale de France, qui s’insurgait et demandait au géant américain de faire appel à l’ensemble des professionnels des métiers du livre afin de concevoir un projet global et réfléchi en fonction des besoins du public et de la norme juridique. Non opposé à une large démocratisation des documents présents sur les étagères des bibliothèques, M. Jeanneney propose une classification des ouvrages numérisés afin de replacer chaque acteur au sein de ses missions.

Reste à savoir si les applications prises par la justice sont rétroactives. Google a déjà annoncé sa volonté de faire rééxaminer les décisions judiciaires prises à son encontre.

Affaire à suivre….