Mariage homosexuel : et si ça existait déjà ?

A l’heure de l’étude du mariage dit homosexuel par l’Assemblée nationale, je vous propose un petit point sur l’état de la législation en France en matière d’union des couples de même sexe.

Un petit point de sémantique de comptoir avant de commencer. La loi française n’interdit pas le mariage des homosexuels. En effet, une personne peut se marier quelque soit son orientation sexuelle à condition qu’elle le fasse avec quelqu’un du sexe opposé. Par conséquent, les homosexuels peuvent se marier. (Une petite vidéo assez drôle là dessus tourne actuellement sur les réseaux sociaux  http://www.collegehumor.com/video/6846855/gay-men-will-marry-your-girlfriends)

Ce qui pose problème donc c’est le mariage des homosexuels entre eux. 

Que dit la loi française ? Dans le texte, rien du tout. C’est la jurisprudence qui est venue dire suite à l’affaire des mariés de Bègles, que la loi devait être interprétée comme n’autorisant le mariage qu’entre un homme et une femme (Cour de cassation 1ère civ, 13 mars 2007.)

Comment se justifie se refus ? Tout d’abord, le juge a considéré que le législateur n’a pas fait de précision quant au sexe des mariés parce que dans son esprit (ce qu’on appelle barbarement la ratio legis) il ne faisait aucun doute que les futurs époux devaient être de sexe différent.

Ensuite, ont été mis en avant que les personnes homosexuelles disposaient de modes alternatifs de conjugalité : le concubinage (bien que ce ne soit pas un vrai statut) et le PACS qui à la base avait été voulu comme un "mariage homosexuel". Je dis bien à la base, puisqu’il suffit de se pencher sur la naissance et la fin du PACS pour voir qu’il est bien loin de l’institution qu’est le mariage.

A celà, s’ajoute à l’argumentation des opposants au mariage homosexuel, le caractère nécessairement procréatif du mariage.

Alors pourquoi les revendications pour le mariage homosexuel n’ont elles pas été apaisées ? 

Parce qu’au delà de  la signification symbolique se trouve une autre question bien plus importante celle de la filiation et de l’adoption, qui ni le concubinage ni le PACS ne permettent de régler. En effet, à l’heure actuelle, les couples homosexuels qui décident d’avoir des enfants ou d’adopter ne peuvent faire établir de filiation qu’à l’égard de l’un d’eux et non comme pour les couples hétérosexuels ou mariés à l’égard des deux parents.

Or, certains aspects de la question reste en dehors du débat. Ces aspects pourraient amener à la conclusion que le mariage homosexuel existe déjà dans notre droit positif.

Tout d’abord, la France reconnait le mariage des personnes homosexuelles mariées à l’étranger. En effet, la Belgique, l’Espagne, les Pays-Bas et d’autres pays ont intégré ce type d’unions. Si ces personnes légalement mariées à l’étranger viennent vivre en France, celle-ci n’a pas d’autre choix que de reconnaitre leur union. La seule condition que le juge devra vérifier est que la loi personnelle de chacun des époux (la loi de leur nationalité) reconnaisse le mariage. Par conséquent, un français ne pourrait pas valablement contracter un mariage homosexuel à l’étranger et le faire reconnaitre en France. Ce qu’il n’empêche qu’il existe des couples homosexuels dont la France reconnait le statut d’époux.

 

Ensuite, (et je pense que c’est le point le plus important), la jurisprudence autorise qu’une personne ayant subi un changement de sexe se marie avec une personne de son sexe d’origine. En réalité deux situations sont possible:

Situation 1 : Paul né homme décide de suivre une thérapie et engage un processus de changement de sexe. Il devient alors Paula. Par la suite, il rencontre Jacques. La loi autorise Paula (ex- Paul) et Jacques a se marié.

Quelles sont les conditions pour que se mariage soit valide ? Il suffit que Paul ait fait effectuer son changement de sexe à l’Etat civil.

Situation 2: Paula née femme se marie avec Jacques. Elle décide de changer de sexe, ce que son mari soutient. Ils veulent rester marier. La jurisprudence dit la chose suivante: il ne peut y avoir de changement d’état civil que si le mariage prend fin.

Si dans la situation 2, le juge tente de faire respecter la loi en ne permettant pas le maintien d’un mariage homosexuel sur le papier, rien n’empêche les époux de rester marier même si en apparence le sexe de Paula ne correspond plus à son sexe d’origine.

 

Que pensez de ses situations ? D’une part, l’argument procréatif du mariage est mis KO. En effet, le couple de la situation 1 reste dans les faits un couple homosexuel.

D’autre part, on a l’impression que la loi en matière de mariage n’est basée que sur l’apparence. L’argument parait peu convaincant au vue des enjeux pour ces couples.

 

Pour conclure, l’union des personnes de même sexe est indéniablement reconnu en droit français. La reconnaissance du mariage homosexuel permettrait une plus grande justice sociale et une plus grande égalité entre les personnes mais également une simplification des situations présentées ci-dessus.

En ce qui concerne la question de la filiation, elle fera l’objet d’un autre billet mais vous verrez que là aussi le refus de l’établissement du double lien de filiation pour les couples homosexuels est une source d’insécurité juridique.

 

 

 

23 réflexions sur « Mariage homosexuel : et si ça existait déjà ? »

  1. Oui ça fait froid dans le dos tout cet arsenal de bidouilles à utiliser pour détourner la loi et mettre devant le fait accompli.
    En outre, il entretient une énorme relativité des mots ou des notions. A ne plus savoir qui est marié, qui ne l’est pas vraiment mais un peu(à l’étranger). C’est bien du concentré de relativisme. Après la langue de bois, les mots qui ne veulent plus rien dire.
    Non, il vaudrait mieux revenir sur le coeur du problème: l’altérité homme/femme et son incidence sur la construction de l’enfant.

  2. Une petite précision quant au but de mon article, j’aurai peut être du plus insister. Personnellement, je pense que le débat quant au mariage homosexuel est obsolète, et cela est bien démontré par l’état du droit qui en la matière ne suit clairement pas l’avancée des moeurs et de la médecine. Aujourd’hui, la France n’a plus d’autres choix que de reconnaitre ce mariage, il en va de la cohérence de son droit.
    De l’autre côté, la question de l’homoparentalité va aussi permettre de remettre un coup de neuf sur la question de l’adoption et de la filiation. Mais je ne vais pas spoiler mon prochain article ^^.
    Et oui, je pense que vous l’aurez compris, je suis pro mariage gay et pro homoparentalité.

  3. [b]Le droit coutumier en l’absence de loi « napoléonienne » ne s’applique-t-il pas ? sans remonter aux parties de lois « saliques » qui n’auraient pas été abrogées ?[/b]

  4. Que les autorités religieuses prennent la parole, c’est leur droit…
    Il est certain quelles qu’elles soient, elles ne brillent pas par la défense et la
    promotion des libertés et c’est valable tant pour l’islam et la religion juive que
    pour le catholicisme, le protestantisme et le bouddhisme, seuls, étant moins
    coercitifs que les autres…
    Les cathos qui font référence à la Bible usent d’arguments fallacieux, car la bible
    n’évoque pas certaines questions, et de toutes façons, on sait tous que les écrits
    bibliques ne doivent pas être pris au pied de la lettre…

    Il faut souligner que chaque être humain sur cette terre a le droit de s’ouvrir
    spirituellement devant Dieu…
    Car à une certaine époque, l’Eglise catholique excluait les femmes à la
    prêtrise et encore aujourd’hui… avec comme prétexte qu’elles ne possèdaient
    pas d’âme… Aussi, le Vatican applique toujours la même doctrine concernant
    les gais et lesbiennes, car ils(elles) sont considérés comme des êtres inférieurs
    à des états d’âme soi-disant purs…

    L’Eglise protestante vaudoise prête à bénir les couples homosexuels…
    [url]http://www.lematin.ch/suisse/eglise-protestante-prete-benir-couples-homos/story/22081995[/url]

    Audio à écouter…
    [url]http://www.rts.ch/audio/la-1ere/programmes/forum/4383475-l-eglise-vaudoise-approuve-le-mariage-des-gays-03-11-2012.html?f=player/popup#/la-1ere/programmes/forum/4383475-l-eglise-vaudoise-approuve-le-mariage-des-gays-03-11-2012.html[/url]

  5. Suis content d’être Belge. Chez nous, ça ne discutaille pas autant (voire pas du tout, sauf chez quelques « extrémistes-homophobes »), à propos de quelque chose qui est tout ce qu’il y a de plus naturel…
    Bon courage avec votre législation, ami(e)s français(es) !

  6. Reste à souhaiter que le monde soit peuplé uniquement des couples de même sexe.Du coup nous serons débarrassés de toutes ces discussions qui remettent tout en cause.

  7. « Devinez qui je suis » ; c’est intéressant ce que vous dites!

    7 cas de pedophilie se passe dans des familles hétéro. j’en déduis que les 3 autres seraient…..vous avez compris la suite.

    et que donc les « familles homosexuelles étant tres largement minoritaires on peu en déduire que le ratio est tres largement en défaveur des homos…….

    la Loi n’a que faire des particularismes sinon elle n’est plus la Loi.

  8. EricPomme a dit:
    http: www come4news com images comprofiler 7441 502ac26fc3adc jpg Mariage homosexuel : et si ça existait déjà

    Suis content d’être Belge. Chez nous, ça ne discutaille pas autant (voire pas du tout, sauf chez quelques « extrémistes-homophobes »), à propos de quelque chose qui est tout ce qu’il y a de plus naturel

    mais plein de choses naturelles sont interdites par la Loi car si la nature prime sur la Loi et bien on n’est pas sorti des ronces…..

  9. [b]Parmi les cas de pédophilie on en trouve 7 dans des familles hétéro et 3 chez les homosexuels, c’est effrayant! en poussant un peu plus loin on en déduirait presque que c’est comme ça que les homosexuels se reproduiraient …[/b]

  10. Vous écrivez :
    « Ce qui pose problème donc c’est le mariage des homosexuels entre eux.
    Que dit la loi française ? Dans le texte, rien du tout. »
    C’est faux.
    Le 6ème alinéa de l’article 75 du Code civil dispose : « Il [l’officier d’état civil] recevra de chaque partie, l’une après l’autre, la déclaration qu’elles veulent se prendre pour mari et femme : il prononcera, au nom de la loi, qu’elles sont unies par le mariage, et il en dressera acte sur-le-champ.
    « Mari et femme » et non « marié 1 et marié 2 ou parent 1 et parent 2 »!!!!
    Actuellement, l’interdiction du mariage homosexuel relève bien de la loi et non seulement de la jurisprudence.
    Vous oubliez de citer l’affaire plus récente du transexuel Chloé, dans la quelle, la Cour d’appel de Rennes a accepté le changement de sexe (bizarre : Chloé a-telle des ovaires ? Son chromosome Y s’est-il changé en chromosome X ? etc), a accepté que son acte de naissance mentionne son « changement de sexe » mais a refusé cette mention sur l’acte de mariage au motif que la loi interdisait de mariage entre deux personnes de même sexe.

  11. J’ajoute que le même Code civil fait référence plus de 100 fois au « père » et / ou à la « mère ».

  12. @JMB390:
    Je maintiens ce que je dis. Lorsque vous regardez les conditions du mariage posées par le code civil, il n’y a rien.
    C’est bien la jurisprudence qui a dégagé que le mariage ne pouvait être contracté que par un homme et une femme par l’interprétation (et là vous avez raison) des articles 75 et 144 du code civil. L’interprétation de la loi par la jurisprudence fait qu’aujourd’hui le mariage homosexuel n’est pas autorisé en France.
    Pour l’affaire Chloé effectivement c’est un oubli de ma part, bien que la conclusion soit toujours la même pas de mariage homosexuel sur le papier.
    Pour les références au père et à la mère, je pense que cette question doit être traitée plus en profondeur dans un article sur l’homoparentalité.

  13. @Lilirun
    Article 75 du Code civil déjà cité.
    Article 144 (effectivement) dudit Code civil : L’homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus.
    Peut-on être plus clair ?
    C’est du droit et non de la jurisprudence.

  14. Il est un peu trop tard chez moi pour vous faire une leçon de droit. Mais sauf à considérer la jurisprudence comme une source du droit, ce que je dis reste valable. Je ne me permettrai pas de faire un article sur un sujet que je ne maitrise pas…

  15. @ lilirun
    [quote][i]Je maintiens ce que je dis. Lorsque vous regardez les conditions du mariage posées par le code civil, il n’y a rien. [/i][/quote]
    lisez le code civil avant d’écrire des sornettes.

  16. @zelectron: Hé bien je vois l’ambiance…

    Donc pour info:

    Dans les conditions du mariage prévus par le code civil, il n’y a pas d’article prévu pour déterminer le « sexe » des époux. Parmi ses articles seuls l’article 144 prévoit « l’homme et la femme de plus de 18 ans… » Cependant, cet article est prévu pour déterminer l’âge des époux et non le sexe, d’ailleurs l’article ne dit pas que l’homme et la femme qui se marient « ensemble » doivent avoir 18 ans.

    Or, un principe fondamental en droit est le fait que [u][b]la loi doit être claire et précise[/b][/u], CE QUI N’EST PAS LE CAS !!! [u][b]Puisque justement si on lit le code civil,quand on sait le faire, on peut avoir un doute sur son sens.[/b][/u]

    Par conséquent, on a bien demandé à la jurisprudence de trancher, comme c’est souvent le cas lorsque la loi est obscure. Or, il faut bien garder à l’esprit que la jurisprudence n’a pas le même caractère que la loi et que la jurisprudence AURAIT PU DECIDER AUTREMENT, et ceux malgré l’article 75 du code civil qui mentionne le mari et la femme. CET ARTICLE CONCERNE LE DEROULEMENT DE LA CEREMONIE DE MARIAGE ET NON LES CONDITIONS DU MARIAGE !!!!!!

    Pourquoi ? Parce qu’il appartient au juge de faire évoluer le code civil et de l’adapter aux moeurs actuelles (j’espère que vous vous voudrez bien admettre que le droit reconnaisse l’existence du couple homosexuel, à moins que cela aussi ne soit que des sornettes.)

    Il n’est pas rare que [u][b]le juge adapte la loi à des cas qu’il n’a pas prévu et va même bien au delà de ce qu’elle entendait prévoir[/b][/u]. EX: la jurisprudence a trouvé dans l’article 1382 un principe général du fait d’autrui, alors que cet article ne faisait qu’introduire des exceptions spécifiquement prévues par la loi (cad en principe le juge n’aurait pas du dégager d’autres exception or il a dégagé un régime général!)

    Donc le juge aurait très bien pu passer outre cette mention de l’article 75 du code civil (qui encore une fois ne concerne pas les conditions du mariage) et dire que l’absence de condition de sexe expressément prévu par le législateur, il était possible de dire que le mariage entre deux personnes de même sexe pouvait être célébré.

    J’ai peut être été maladroite dans la rédaction et j’aurai du dire que le législateur ne prévoyait rien « ou presque. »
    Pour autant, cela ne vous permet pas de m’insulter. Quand on croit que le simple fait qu’un mot apparaisse dans une loi suffit à dire que la loi prévoit, ne vient que démontrer votre ignorance sur la matière. Alors, oui j’ai lu le code civil mais la différence entre vous et moi c’est que je sais le lire et [u][b]être critique !
    [/b][/u]

  17. «  » »
    Pourquoi ? Parce qu’il appartient au juge de faire évoluer le code civil et de l’adapter aux moeurs actuelle » » » »

    quels moeurs actuels? d’un coté on nous bassine sur ce nouveau particularisme et d’un autre coté on nous repete à l’envie que cela a toujours existé……

    personne n’empeche les homos male ou femelle comme les hétéros de vivre ensemble. Le probleme n’est pas là. Le droit ne rentre pas dans les chambres à coucher des personnes consentantes .

    Moi je propose la nudité partout pour tous afin qu’elle ne soit pas parquée dans des endroits réservés. Je dénonce le blocage psychologique qui fait les homos lors des gays prides gardent pudiquement 2cm carrés de tissus sur leur cric à roulettes

    au nom de quoi interdirai t on la nudité dans le rer ?

    la « société » a évolué le droit doit évoluer .

  18. [quote]Pourquoi ? Parce qu’il appartient au juge de faire évoluer le code civil et de l’adapter aux moeurs actuelle » » » »
    quels moeurs actuels? d’un coté on nous bassine sur ce nouveau particularisme et d’un autre coté on nous repete à l’envie que cela a toujours existé…… [/quote]

    Il ne faut pas oublier que jusqu’en 1991, l’homosexualité était classée au titre des maladies mentales. Et que le dernier acte de dépénalisation de l’homosexualité (long processus commencée après la Révolution que je ne vais pas détailler ici) n’est intervenu que le 4 aout 1982, lorsque l’âge de la majorité sexuelle a été ramenée à 15 pour les homosexuels et les hétérosexuels. Donc oui, ça a toujours existé mais il n’y a que récemment qu’on l’accepte socialement.

    [quote]personne n’empeche les homos male ou femelle comme les hétéros de vivre ensemble. Le probleme n’est pas là. Le droit ne rentre pas dans les chambres à coucher des personnes consentantes .[/quote]
    De fait, si, puisque la loi dit quelles personnes peuvent faire établir un lien de droit entre elles et de quelle manière… A savoir maintenant si c’est le rôle du droit, c’est une autre question…

  19. « au nom de quoi interdirai t on la nudité dans le rer ? »
    Bin, au nom du climat et des courants d’air… Brrr !
    ;D

  20. [b]Innocence bafouée [/b]
    aujourd’hui 18/11/2012 à 18H00 sur LCP (la chaine parlementaire)
    Durée : 60min. ( 18H00 – 19H00 )
    Cryptage : En clair
    Genre : Docu-info – Société
    Origine : France
    Année de réalisation : 2011
    Réalisation : Réjane Varrod
    [b]Rediffusions[/b] : 19/11/2012 à 17:15 sur LCP
    24/11/2012 à 15:15 sur LCP
    25/11/2012 à 09:00 sur LCP
    RÉSUMÉ

    En France un enfant sur dix est abusé sexuellement. Si les medias évoquent les affaires de pédophilie au moment où elles sont révélées et font l’actualité, jamais on ne s’interroge sur le devenir des victimes. Nous sommes dans une petite ville normande qui, il y a quelques années, a défrayé la chronique. En effet, depuis plusieurs années, on savait mais on ne disait rien. Plusieurs familles du village avaient déjà été touchées, l’institution scolaire aussi savait, les collègues enseignants, la hiérarchie scolaire locale, celle de l’Académie, la Municipalité.

    [b]Et on s’interroge toujours sur le mode de reproduction de certaines homosexualités …[/b]

  21. Homos célèbres dans un monde d’hypocrites…
    [url]http://www.adheos.org/homos-celebres[/url]
    La sensibilité artistique de Gay Michelangelo…
    [url]http://www.youtube.com/watch?NR=1&v=_TTrnxwBpug&feature=endscreen[/url]

    La grande démocratie de notre société occidentale a fait évoluer les droits
    de la personne en tant que féministes, gais, lesbiennes et transexuels…
    Mais l’homophobie reste encore bien présente, sauf que l’attitude générale
    est plus « cool » concernant l’homosexualité…
    Il faut dire que parmi les hétéros homophobes, se cachent des individus qui
    jouent sur les deux côtés de la médaille, c’est-à-dire des homos qui n’acceptent
    pas leur orientation sexuelleils (elles) restent encore dans leur placard et mènent
    une double vie en gardant une apparence « straight » !!!
    Ces gais homophobes sont les premiers à s’opposer à la majorité homosexuelle
    qui a accepté de vivre leur orientation au grand jour et à coeur ouvert…

    Et maintenant, toutes les libertés sont de mise pour sauvegarder la virilité
    masculine et auguementer le volume des seins féminins par le biais du silicone !!!
    Sauf que dans quelques années, nous aurons des vieilles aux gros seins et des
    vieux à la verge dure, mais aucun d’entre eux se rappellera à quoi ça sert !!!
    Alors qu’avec un manque de libido et la mémoire courte, ils ne leur restent plus
    qu’à tricoter, une maille à l’envers, une maille à l’endroit !!!
    Encore heureux qu’il y a Internet pour les plus vaillants…

    [url]http://www.youtube.com/watch?v=UD8xGTeDKcA&feature=fvwrel[/url]

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