La jardinière » légalisée  » dotée d’un pouvoir léonin

 

Histoire d’une  Jardinière, d’un  Couple en désir de plante, et d’une plante à destination finale aléatoire et à identité certaine !

Maternité pour autrui ou pour soi ?

 Entre autres propositions, en vue de légaliser la pratique de la « maternité pour autrui », le Groupe de travail du Sénat  a proposé que la gestatrice puisse légalement dans un délai de trois jours à partir de la naissance,  décider de garder l’enfant « pour elle » tout en maintenant pour les parents intentionnels l’obligation d’inscrire l’enfant à leur nom.

Pour la bonne compréhension de la proposition du Sénat, plaçons la situation au plan botanique et non plus humain.

Deux jardins, un couple, une jardinière, des spécialistes, une semence, un résultat attendu par le couple : une plante 

Imaginons une volonté commune au départ de trois personnes de créer une plante destinée à devenir la propriété du couple. A cet effet pour obtenir ce résultat, un couple et une jardinière décident d’un commun accord de collaborer à la création de cette plante en mettant leurs moyens en commun.

Les partenaires définissent d’un commun accord, leurs droits et obligations personnelles pour parvenir au résultat final : une plante destinée au couple :

Clauses principales de l’accord :

Le couple s’engage à fournir à la jardinière la semence

La jardinière s’engage à recevoir la semence dans son jardin

La jardinière s’engage à assurer la croissance  de la semence dans son jardin, avec l’aide de spécialistes au besoin, jusqu’au moment de l’apparition de la plante

La jardinière s’engage à remettre la plante  au couple dès son apparition au-dessus du sol

Il est prévu que dès la remise de la plante par la jardinière au couple, le couple en deviendra propriétaire, la replantera dans son jardin, en assurera la croissance et la baptisera de son nom par exemple « Dupont » ou « Durand » sans que la jardinière ne puisse  à jamais intervenir dans l’avenir et  la croissance de la plante, pour quelques motifs que ce soit.

Clause particulière de l’accord  qui remet tout en question :

 Une autre clause particulière de l’accord stipule « à moins que la jardinière au moment de l’apparition de la plante dans son jardin, n’en décide autrement et décide au moment de la  remise de la plante au couple, de la garder dans son jardin et de s’occuper de sa croissance, auquel cas le couple devra respecter la décision de la jardinière mais devra observer l’obligation impérative de donner son nom à la plante

( Notons au passage le caractère léonin de cette clause particulière qui peut entraîner la nullité de l’accord » et le vider de sa substance)

Cet accord qui peut se concevoir en matière botanique quoique entaché d’une clause particulière de caractère léonin qui risque d’entraîner la nullité de l’accord, que je n’ai donné que pour exemple, ne peut se concevoir en matière humaine et en pratique  de la  « maternité pour autrui » ou alors cette pratique devrait se nommer « maternité aléatoire pour autrui » quand au résultat attendu par le couple : un enfant.

Et pourtant en proposant que la Gestatrice puisse décider dans un délai de trois jours de garder l’enfant pour elle,  au lieu de lui imposer l’obligation de donner l’enfant dès la naissance aux parents intentionnels, comme elle l’avait promis, on comprend que le Groupe de travail du Sénat , ne se préoccupe pas  des parents intentionnels qui s’engage dans la pratique de « maternité pour autrui » pour obtenir l’enfant ,  pas plus qu’il ne se préoccupe du  droit de l’enfant, qui à sa naissance  de trouverait soumis à la  décision de la gestatrice, c'est-à-dire,  soit de rester avec elle en portant officiellement le nom des parents intentionnels, soit remis aux parents.

En quelque sorte je le répète une pratique de «  maternité  pour autrui » entaché d’un aléa quant à son résultat  final et qui de ce fait ne répond plus à la volonté de départ des parents intentionnels !

Certains commentateurs ignorants prétendent que la gestatrice est doté d’un droit  légal de repentir pour expliquer qu’elle pourrait légalement décider de garder l’enfant pour elle, ils sont à côté de la plaque le droit de repentir s’applique aux délinquants, et que je sache la « gestatrice » légalisée ne serait pas une délinquante dans l’esprit  d’une légalisation de la pratique de la « maternité pour autrui »

Je vous laisse juge de cette incohérence …….et des interprétations fantaisistes des uns et des autres.

 

 

12 réflexions sur « La jardinière » légalisée  » dotée d’un pouvoir léonin »

  1. La gestatrice ?
    Bonsoir Mme Pons oui expliqué comme cela au Sénat les représentants de cette assemblé qui
    ses dernier temps on montré « une grande fatigue » ne vagirais peu être les choses de la même façon .Mais je suis totalement contre cette pratique,il y a déjà assez d’enfants
    malheureux pour ne pas en crée d’autre par la lois . >:(

  2. Je ne pense pas que ce soit un problème d’enfant heureux ou pas.

    C’est un problème de choix de société.

    Chacun son avis en fonction de ses sensibilités, de son expérience de son vécu.

    Personnellement je serait plutôt contre mais pour avoir plusieurs couples en mal d’enfant dans mon entourages j’ai dumal à me positionner sur ce sujet.

    En tout cas très bel article.

  3. LES ENFANTS MALHEUREUXET EXPLOITES
    oui comme la très grande majorité des populations mondiales je suis très sensibles aux malheurs des enfants hélas trop souvent victimes de la perversité et de la violence des adultes, je suis aussi contre leur exploitation publicitaire, je suis contre leur instrumentalisation idéologique et économique? politique et sociale, contre cette image de l’enfant roi que l’on utilise pour inciter EN LES MANIPULANT des parents à se valoriser par l’enfant et à utiliser l’enfant ROI de la consommation comme un instrument de propagande,
    oui je suis contre l’exploitation de l’enfant sous toutes ces formes excessives que les pouvoirs politiques, économiques philosophique culturels utilisent en méprisant leur droit, en ne respectant leur corps,leur intelligence, leur âme, leur esprit, leur innocence, leur faiblesse physique pour les utiliser et les mettre au travail dans les champs, les usines,les agences publicitaires etc.. dans certains pays cruels pour les utiliser comme esclaves, domestiques, ouvrier ou encore objet sexuel, au profit de familles fortunées qui se gavent et se vautrent dans leur richesses et leur luxure, en mesurant le pain ou la maigre pitance qu’elle leur donne pour une survie précaire en les privant de leur vraie vie et de toue affection,( ils sont aussi battus et contraints,méprisés) sans que le pouvoir qui règne dans les pays où ces crimes se passent ne se soucie de les instruire et de les faire vivre dignement,

    oui je suis contre les parents qui martyrisent leur enfant et les prive d’affection contre ces pouvoirs, ces gouvernants, indifférents ou trop laxiste qui agit trop tard et après les drames, sans donner se soucier de donner à l’avance aux services sociaux les moyens préventifs et les pouvoirs administratifs nécessaires pour agir à l’avance et éviter que le pire ne soit commis contre l’enfant,

    et je remercie de tout mon coeur les commentateurs qui évoquent à l’occasion de mon article le sort des enfants malheureux, problème qui a toujours existé et qui perdure de nos jours sans trop mobiliser les POLITIQUES qui se saisissent frénétiquement de l’étendard de la Défense des droits de l’homme à l’occasion de question politiques qui les opposent (le malheur des tibétains par exemple)mais que je ne vois pas trop souvent s’agiter pour défendre le Droit des enfants dans le monde.

    Effectivement dans mon article je me suis limitéE au sujet de la maternité pour autrui mais j’admetS que distinct du sujet que j’évoque c’est aussi un phénomène de société qui ne doit laisser personne indifférent.
    Par mon article j’ai voulu dénoncer les incohérences du Groupe de travail du Sénat dans ses propositions qui dénaturent le sujet en plaçant la pratique de la maternité sous le sceau de la compassion et de l’évolution des moeurs pour masquer peut-être volontairement l’immoralité de cette pratique et ses atteintes au Droit de la Famille et au Droit de l’enfant, en passant sous silence les prolongements néfastes prévisibles d’une telle légalisations si elle intervenait un jour.

    Pour ne citer qu’un seul sujet de réflexion que je n’ai pas abordé dans mon article, les membres du Groupe de travails sénatorial, ont-ils songé qu’une légalisation des mères porteuses institurait dans notre Droit des familles la reconnaissance implicite d’ une polygamie sans acte sexuel rendue possible par le recours à la technique de la procration médicale assistée , en effet il y a comme acteurs concourant à cette pratique une gestatrice, un couple, des donneuses d’ovules ou des donneurs de sperme selon le cas, au minimum trois personnes nécessaires pour concevoir ou procréer un enfant et il s’agit bien d’une polygamie conceptuelle organique et biologique, moralement (pour ne pas dire contractuellement) convenue, consentie et organisée par les différents acteurs en présence, qui serait implicitement officialisée par une légalisation.

    Or en Droit Français comme nous le savons, le mariage est essentiellement monogame, mais qui empêcherait un couple de citoyen Français stérile en désir d’enfant pratiquant une religion admettant la polygamie de prétendre qu’il serait plus sain, plus normal, plus naturel et plus et conforme à leur religion de recourir à une deuxième épouse de préférence à une gestatrice ? Qui empêcherait ce couple au nom de son droit de citoyen devant la loi de réclamer le droit à la polygamie en argumentant qu’il est plus sain , plus naturel, plus humain et conforme aux principes de leur religion, d’établir une filiation légitime par un mariage polygame que par la pratique de laternité pour autrui et la procrétion médicale assistée ?

    Or bien qu’ils se justifient dans leurs errements par la prise en considération de « l’Evolution des Moeurs  » formule que personne n’a jamais analysée au fond quand à son bien fondé pour la société, qui est censée aujourd’hui devoir être prise comme base de toutes novation légales destinées à cautionner, entre autres, toutes les errances et nomadises sexuels des individus branchés « plaisirs sexuels hors normes monogame et conjugale » dans nos sociétés actuelles, les membres du Groupe de travail sans nous expliquer si vraiment cette évolution est bonne, n’ont pas étudiés ( s’il l’on fait c’est passé sous silence) les divers prolongements et revendications qu’une telle légalisation susciteraient dans notre société française laîque mais tolérante qui admet pour ses citoyens la liberté de choisir et de pratiquer leur religion en privé, or la conception d’un enfant au départ n’est-ce pas un acte privé qui peut être régit dans certaine religions par des préceptes religieux interdisant la filiation par procréation médicale assistée.
    On voit tout de suite les prolongements et les revendications que ne manqueraient pas de faire naître une légalisation de la maternité pour autrui;

    je n’ai cité que quelques exemples, il n’est pas interdit d’en rechercher d’autres, il seraient nombreux à mettre en exergue pour justifier une interdiction totale de la maternité pour autrui dans notre pays, ce n’est parce que certains pays l’ont légalement admise que nous devrons nous aligner, le bon sens civique le plus élémentaire s’y oppose.

    mais si j’écris dans le cadre de la maternité pour autrui et en analysant les propositions du sénat pour justifier une prochaine légalisation de la pratique de la maternité pour autrui, question qu’il aborde d’une façon synthétique en violation du Droit de la famille, et surtout du Droit de l’enfant en passant sous silence l ‘immoralité d’une « polygamie » par procréation médicale assistée qui met en jeu plusieurs adulte sans rapport sexuel, le couple, la gestatrice le donneur ou la donneuse d’ovule

  4. ERREUR DE DERNIER PARAGRAPHE DE MON PRECEFENT COMMENTAIRE /
    mais si j’écris dans le cadre de la maternité pour autrui et en analysant les propositions du Groupe de travail du sénat pour la légalisation la pratique de la maternité pour autrui, c’est pour dénoncer qu’il aborde cette question d’une façon synthétique et superficielle, pour tout dire existentielle, sans aborder les questions de fond, tout au contraire en mettant en valeurs des arguments de compassion « à l’eau de rose », en passant sous silence les dangers médicaux des techniques de procréation assistée, je dirai même en les banalisant comme une pratique banale au service de toutes les causes, même égoïstes et immorales, en violation du Droit de la famille, et surtout du Droit de l’enfant

  5. Légalisée ?
    Pons je suis 100 % d’accord avec vous pour les deux commentaire qui suive l’article
    dans ce domaine nos sénateurs joue a l’apprentie sorcier ! :'(

  6. [img]http://www.blogoutils.com/images/a1.gif[/img]PONS, Moi aussi j’étais contre cette « maternité pour autrui », je l’ai sous-entendu dans l’article que j’avais écrit il y a quelques jours, mais la réaction de certains couples, en « desespérance », (couples anonymes je précise), qui sont venus témoigner, sous l’article, ont semé le doute dans mon esprit.
    Je ne connaissais pas l’alinéa, dont vous faites état dans votre « TRES BELLE « FABLE »!
    Il est bien evident que si la génitrice a le droit (dans les trois jours qui suivent la naissance e l’enfant)de GARDER, cet enfant pour elle, tout en obligenat les parents à leur donner leur nom, ALORS LA!, je ne suis plus du tout d’accord avec cette loi!!!
    Que deviendra cet enfant, en grandissant, comment va-t-il comprendre que son vrai papa, sa vraie maman, sont les deux personnes dont il portera le nom, qui viendront le voir, lui paieront ses études, ses vacances, mais qu’il sera obligé de rester avec celle qui l’a mis au Monde, ou inversement, peut-être sera-t-il très attaché à sa maman « génitrice », (quel vilain mot!!), et ne voudra pas « reconnaitre » ses parents biologiques!!!
    VRAI PONS, et l’enfant dans tout çà!!!!!
    La « fable », que vous mettez en scène, est Superbe!!! On sent la Juriste, dans vos arguments, on reconnait la mère,dans vos révoltes!!
    BRAVO PONS!

  7. pour sophy
    ah ! bonjour sophy – merci d’avoir lu mon article et mes réflexions –
    il y a un autre prolongement de cette question que j’ai évoqué dans un autre article
    La Polygamie contraceptionnelle sans acte sexuel légalisée?

    si vous avez un petit moment vous pouvez le lire sur le site

  8. pour plus d’information
    Un exemple de « sanctification » de cette pratique soutenue par [u]la Société européenne de reproduction humaine et d’embryologie (ESHRE) et par des chercheurs qui soutiennent leur business en argumentant pour leur cause, en passant sous silence les échecs de la pratique de la maternité pour autrui et oublient de nous dire ce qu’ils font des embryons excédentaires et de leur « commercialisation »
    06/07/2008-[01:01] – AFP[/u]
    PARIS, 6 juil 2008 (AFP) – Les familles avec enfants nés à la suite d’un don de sperme ou d’ovocytes, ou de mère porteuse, montrent peu de différences dans leur fonctionnement et leur équilibre psychologique par rapport aux familles où les enfants ont été conçus naturellement, selon une étude britannique.
    Naissances aidées par la science: des familles comme les autres ou presque (étude
    La qualité des relations familiales et le bien-être émotionnel des familles ayant des enfants sans lien génétique (don de sperme ou d’ovocytes) ou gestationnel (mère porteuse) avec au moins un des parents est sujet à débat. Dans une étude qui doit être présentée dimanche à Barcelone (Espagne) lors de la conférence annuelle de la Société européenne de reproduction humaine et d’embryologie (ESHRE), des chercheurs ont montré que les relations familiales se passent bien, présentant plus de similarités que de différences avec les familles ordinaires. L’équipe de Polly Casey (Université de Cambridge) a suivi des familles ayant eu recours à la maternité de substitution (39), à l’insémination avec sperme de donneur (43), au don d’ovocytes (46) et 70 familles où les enfants ont été conçus naturellement. Elle a interrogé les parents, les enfants alors âgés de 7 ans, leurs enseignants, et réalisé des tests psychologiques. « Nous avons trouvé que les familles ne présentaient pas de différences dans la qualité globale des relations mère-enfants et père-enfants », a indiqué Mme Casey. Les chercheurs ont néanmoins montré une « légère tendance », chez les mères ayant eu recours à un don d’ovocytes ou une mère porteuse, à une « plus grande sensibilité aux angoisses et soucis de leur enfant ». Une « légère tendance » à un sur-investissement émotionnel et à une plus grande indulgence sur le plan de la discipline a également été notée chez les mères ayant eu recours à la procréation assistée. Les enfants eux-mêmes ne présentaient pas de différences psychologiques, selon les chercheurs. Seuls les enseignants ont noté « un niveau plus élevé de difficultés émotionnelles » parmi les enfants issus de la procréation assistée, sans être cependant « anormalement élevé ». Les chercheurs soulignent qu’au 7e anniversaire de l’enfant, seulement 39% des parents ayant recouru à un don d’ovocytes, 29% de ceux ayant recouru à un don de sperme et 89% des parents ayant eu recours à une mère porteuse lui avaient révélé la nature de sa conception.

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  9. [img]http://www.blogoutils.com/images/a1.gif[/img] Excellent complément d’enquète, PONS, ,

    j’ai autour de moi, des familles ayant eu recours à la PMA,
    VRAI, que l’enfant est sur-protégé, qu’il fait l’objet d’attentions particulières de la part des parents!
    VRAI, que l’enfant le ressent, et son comportement n’est pas le même que celui d’un enfant élévé par des parents qui l’ont procrée « naturellement »!
    Ce qui est plus « grave », ces parents ayant eu recours à l’insémination artificielle, ne veulent plus d’autres enfants!!!
    Ils vont « gater, pourrir » l’unique descendance de leur couple , et celà risque d’avoir des répercussions quand il aura atteint l’âge de l’adolescence.
    Votre document précise bien que l’étude été faite sur des enfants de 7 ans!!
    Celà me fait penser, à l’Enfant Unique Chinois, qui de vient un véritable bourreau pour ses parents adorateurs!!!

  10. L’enfant, c’est celui à qui les parents ne veulent pas imposer de frustration pour son plus grand malheur futur.

  11. insémination artificielle
    je ne suis pas contre l’insémination artificielle dans le couple : exemple la mère est féconde mais pour des raisons médicales : trompes bouchée par exemple la fécondation par l’acte naturel n’est pas possible; donc à ce moment là on prélève un ovule, on le féconde avec le spermatozoîde du mari et après une courte pérode invito on insémine la femme, d’accord ça reste dans le couple et la procréation médicale assistée reste dans son rôle ,
    autre cas le mari n’a pas de spermatozoïde, la femme est féconde, le couple décide d’avoir recours à la procréation médicale assistée et la femme sera inséminée avec le sperme d’un donneur anonyme, là encore une toute petite transgression que l’on peut admettre, qui est admise.

    donc à ne pas confondre avec la pratique de la maternité pour autrui par procréation médicale assistée qui met en scène plusieurs acteurs concourant à la procréation d’un enfant et que je considère comme un sacrilège moral et scientifique contre l’ordre la dignité humaine et l’ordre naturel de la création.
    Entre le progès de la recherche scientifique médicale et l’exploitation et l’application de techniques scientifiques transgressives par rapport à la dignité humaine et à l’ordre naturel de la création il y a une grande différence

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