Histoire d’une  Jardinière, d’un  Couple en désir de plante, et d’une plante à destination finale aléatoire et à identité certaine !

Maternité pour autrui ou pour soi ?

 Entre autres propositions, en vue de légaliser la pratique de la « maternité pour autrui », le Groupe de travail du Sénat  a proposé que la gestatrice puisse légalement dans un délai de trois jours à partir de la naissance,  décider de garder l’enfant « pour elle » tout en maintenant pour les parents intentionnels l’obligation d’inscrire l’enfant à leur nom.

Pour la bonne compréhension de la proposition du Sénat, plaçons la situation au plan botanique et non plus humain.

Deux jardins, un couple, une jardinière, des spécialistes, une semence, un résultat attendu par le couple : une plante 

Imaginons une volonté commune au départ de trois personnes de créer une plante destinée à devenir la propriété du couple. A cet effet pour obtenir ce résultat, un couple et une jardinière décident d’un commun accord de collaborer à la création de cette plante en mettant leurs moyens en commun.

Les partenaires définissent d’un commun accord, leurs droits et obligations personnelles pour parvenir au résultat final : une plante destinée au couple :

Clauses principales de l’accord :

Le couple s’engage à fournir à la jardinière la semence

La jardinière s’engage à recevoir la semence dans son jardin

La jardinière s’engage à assurer la croissance  de la semence dans son jardin, avec l’aide de spécialistes au besoin, jusqu’au moment de l’apparition de la plante

La jardinière s’engage à remettre la plante  au couple dès son apparition au-dessus du sol

Il est prévu que dès la remise de la plante par la jardinière au couple, le couple en deviendra propriétaire, la replantera dans son jardin, en assurera la croissance et la baptisera de son nom par exemple « Dupont » ou « Durand » sans que la jardinière ne puisse  à jamais intervenir dans l’avenir et  la croissance de la plante, pour quelques motifs que ce soit.

Clause particulière de l’accord  qui remet tout en question :

 Une autre clause particulière de l’accord stipule « à moins que la jardinière au moment de l’apparition de la plante dans son jardin, n’en décide autrement et décide au moment de la  remise de la plante au couple, de la garder dans son jardin et de s’occuper de sa croissance, auquel cas le couple devra respecter la décision de la jardinière mais devra observer l’obligation impérative de donner son nom à la plante

( Notons au passage le caractère léonin de cette clause particulière qui peut entraîner la nullité de l’accord » et le vider de sa substance)

Cet accord qui peut se concevoir en matière botanique quoique entaché d’une clause particulière de caractère léonin qui risque d’entraîner la nullité de l’accord, que je n’ai donné que pour exemple, ne peut se concevoir en matière humaine et en pratique  de la  « maternité pour autrui » ou alors cette pratique devrait se nommer « maternité aléatoire pour autrui » quand au résultat attendu par le couple : un enfant.

Et pourtant en proposant que la Gestatrice puisse décider dans un délai de trois jours de garder l’enfant pour elle,  au lieu de lui imposer l’obligation de donner l’enfant dès la naissance aux parents intentionnels, comme elle l’avait promis, on comprend que le Groupe de travail du Sénat , ne se préoccupe pas  des parents intentionnels qui s’engage dans la pratique de « maternité pour autrui » pour obtenir l’enfant ,  pas plus qu’il ne se préoccupe du  droit de l’enfant, qui à sa naissance  de trouverait soumis à la  décision de la gestatrice, c'est-à-dire,  soit de rester avec elle en portant officiellement le nom des parents intentionnels, soit remis aux parents.

En quelque sorte je le répète une pratique de «  maternité  pour autrui » entaché d’un aléa quant à son résultat  final et qui de ce fait ne répond plus à la volonté de départ des parents intentionnels !

Certains commentateurs ignorants prétendent que la gestatrice est doté d’un droit  légal de repentir pour expliquer qu’elle pourrait légalement décider de garder l’enfant pour elle, ils sont à côté de la plaque le droit de repentir s’applique aux délinquants, et que je sache la « gestatrice » légalisée ne serait pas une délinquante dans l’esprit  d’une légalisation de la pratique de la « maternité pour autrui »

Je vous laisse juge de cette incohérence …….et des interprétations fantaisistes des uns et des autres.