Immobilier : comment vérifier si un terrain est constructible ?

De nombreuses personnes rêvent de pouvoir un jour faire construire leur résidence principale. En effet, faire construire permet, en général, d’obtenir le bien immobilier qui correspond parfaitement aux attentes du maitre d’ouvrage.

Néanmoins, avant d’avoir un projet de construction, il est absolument obligatoire d’être propriétaire d’un foncier. Naturellement, pour pouvoir construire, il faut posséder un terrain constructible.

Comment savoir si un terrain est constructible ?

Après avoir récupérer auprès du vendeur ou mandataire de celui-ci les informations de bases telles que l’adresse, la surface et les références cadastrales du terrain, l’acquéreur potentiel, porteur d’un projet de construction, devra récupérer certains documents d’urbanisme auprès des services compétents de la mairie.

Après avoir repérer sur le plan de zonage (document graphique/plan local d’urbanisme) le terrain, il sera nécessaire de récupérer  le nom de la zone correspondant. En effet, selon la zone, les règles d’urbanisme diffèrent (ex de zone : UAb, UBa, UCa…).  Les services d’urbanisme de la mairie pourront facilement vous aiguiller dans votre recherche.  Il faudra aussi leur demander si le terrain doit respecter d’autres règles (ABF*, PPRI**…).

Une fois que vous avez récupéré les règles d’urbanisme en vigueur (document rédigé), vous pourrez connaitre rapidement, les possibilités de construction sur le foncier (avec l’aide d’un urbaniste). Néanmoins, il est absolument nécessaire de faire valider votre projet de construction (avant projet) auprès des élus de la commune pour faciliter l’obtention du permis de construire avant l’achat du terrain.

Astuce : certaines communes disposent d’une rubrique urbanisme sur leur site internet,  vous pourrez donc récupérer toutes les informations nécessaires directement sur internet.

*Architecte des bâtiments de France
**Plan de prévention des risques d’inondation