ENFANT NE SOUS X : L'enfant ne peut-être adopté par ses grands-parents !!!
En décembre 2005, une jeune fille de 21 ans accouche seule, elle fait alors le choix d'un accouchement sous X.
L'enfant est placé en mai 2006, chez un couple, qui dépose un peu plus tard (six mois), une requête pour une adoption plénière.
Au décès de cette jeune femme par suicide, en septembre 2006. Les parents de celle-ci, découvrent à son domicile, dans ses papiers, un certificat provenant d'une maternité parisienne.
Ils effectuent de nombreuses recherches, et découvre alors, l'existence de leur petit-fils. Le seul être qui leur reste, après le décès de leur fille.
Ils ont donc tout naturellement demandé la garde de cet enfant. Seul lien qui les unissait encore, à leur enfant décédée.
Mais le tribunal a déclaré leur demande comme irrecevable et prononcé l'adoption plénière de l'enfant par le couple chez qui, il avait été placé. Ainsi que son changement de nom.
Une décision qui a été confirmée par la suite, par la cour d'appel de Paris en avril 2008.
Depuis le 16 janvier 2009, les enfants nés sous X, peuvent dorénavant intenter une action en recherche de maternité.
Les grands-parents de l'enfant se sont donc pourvus en cassation, estimant dès lors, que la loi avait fait un progrès, ils pouvaient ainsi adopter leur petit-fils.
Mais mercredi, la 1ere chambre civile de la Cour de cassation, a rejeté leur demande. Considérant ainsi, qu'ils n'avaient pas qualité pour intervenir à l'instance en adoption, l'absence de filiation entre l'enfant et leur fille étant établie.
Précisant :
-"La loi du 16 janvier 2009, n'est pas "susceptible de modifier cette situation".
La plus haute juridiction a donc suivi l'avis du Ministère Public, qui a précisé:
– " L'action en recherche de maternité, avant comme après la loi du 16 janvier 2009, n'appartient qu'à l'enfant et que nul autre personne ne peut l'exercer à sa place. Rien ne prouvant qu'à sa majorité, celui-ci entreprendra les démarches nécessaires.
L'avocat général quant à lui, nous rapelle :
" Ainsi, en demandant à bénéficier de l'anonymat, la mère a rompu le lien filial, qui l'unissait à son enfant, mais aussi avec toute sa parenté".
C'est un sujet difficile, qu'en pensez-vous ???
Doit-on laisser l'enfant chez le couple qui l'a adopté ou bien le rendre aux grands-parents, seul lien qui leur reste avec leur fille.
Cet enfant n'a-t-il pas besoin de connaître ses origines et ainsi vivre avec la seule famille qui lui reste ???
Bonjour [b]Andrea[/b],
Malheureusement (ou heureusement !), le droit reste le droit !
Il n’appartient qu’à l’enfant d’effectuer ces démarches. La famille originale, même les grands-parents, n’ont pas à briser le secret qu’a été instauré par la mère en plaçant l’enfant sous X.
Je comprends et soutient parfaitement cette décision, même si elle est « moralement » discutable, elle relève quand même du droit.
Amicalement
[b]Gosseyn[/b]
Et vote super !
Bonjour Andréa & Gosseyn,
Une question vraiment épineuse. Je ne saurais trop dire s’il faut ou non abolir l’accouchement sous X en France. Du moins, tenter d’en réformer les textes légaux, afin de faciliter l’accès à l’information, tant bien pour l’enfant que pour les grands-parents.
La famille d’origine ne peut cependant exiger que soit brisé le secret afin de connaître l’identité de l’enfant sous X. J’abonde dans le même sens que Gosseyn.
Toutefois, l’accouchement sous X demeure fondamentalement un geste courageux, pour une jeune femme sans moyens, qui désire porter à terme une grossesse non désirée. A défaut d’y avoir accès, il est à craindre de retrouver des enfants abandonnés aux portes des hôpitaux ou des avortements mal pratiqués sur les mères. Soyez en sûr, cela ne facilite ni la tâche du personnel médical, ni la vie de la mère ou de son enfant…
Amicalement
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonsoir Gosseyn,
Je suis d’accord, mais il y a quelque chose qui me chiffonne.
Un enfant dont les grands-parents ont appris très vite l’existence, ne doit-il pas leur être remis ??
Un enfant a besoin de connaître ses racines, c’est fondamental pour que celui-ci puisse se construire dans de bonnes conditions, sinon il sera perturbé, il y aura toujours un manque.
Alors si cet enfant à la possibilité dans son jeune âge, d’être retrouvé par sa vrai famille et de vivre avec elle, même si sa mère l’a abandonné sous X et même si celle-ci est décédée.
Cela ne vaut-il pas mieux, que de le laisser grandir dans une famille qui n’est pas la sienne et qui créera chez lui, immanquablement un manque qu’il ne pourra plus jamais combler à l’âge adulte et ce même s’il recherche sa famille et la retrouve, cela ne sera pas suffisant.
Attendre qu’il soit adulte et effectue les recherches lui-même, alors que l’on connaît sa vrai famille, fera de lui, un enfant perturbé.
Je pense pour ma part que ce n’est pas la bonne solution, même si le droit est ainsi fait.
Je serais d’accord que l’on ne remette pas l’enfant aux grands-parents, si cet enfant était dans sa famille d’adoption depuis des années, cela serait vraiment trop cruel de le lui retirer, aussi bien pour l’enfant que pour les parents adoptifs.
Mais là, lorsque les grands-parents l’ont réclamé, ce n’était pas le cas. Il était chez cette famille d’accueil, qui par la suite à fait une demande d’adoption, depuis seulement quatre mois.
Amicalement.
ANDREA.
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonsoir North,
J’ai répondu à Gosseyn et je lui ai dit ce que je pensais de cette affaire.
Ais-je tort ou raison ?? C’est un sujet tellement délicat.
Ma réponse ne concerne que cette affaire et seulement celle-ci. Pour un enfant qui est dans une famille d’accueil depuis seulement quatre mois et que les grands-parents réclament.
Vous avez raison si l’accouchement sous X, n’existait pas, il est à craindre de retrouver des enfants sous les porches, devant les portes, devant les hôpitaux. Je ne crois pas, tout comme vous, que se serait la bonne solution.
Mais malheureusement le droit englobe tout et je pense qu’il vaudrait mieux pour certaines affaires, ne pas s’en tenir seulement aux texte de loi.
Mais juger chaque affaire avec son coeur, en pensant sincèrement au bien-être de l’enfant, à son bon développement et à sa construction future, d’homme adulte.
Merci de votre passage à tous les deux.
ANDREA.
Andrea,
Vous faites bien de pointer du doigt cette situation absurde… malgré tout, la mère avait probablement ses raisons et un accouchement sous X est une grave décisions. On ne peut pas balloter un enfant entre plusieurs personnes, sous le simple prétexte qu’il s’agisse de ses grands-parents.
Cet enfant a été confié à la tutelle de l’État. A l’État maintenant de s’occuper de sa charge.
C’est une situation extrêmement difficile, pénible… mais si les grands-parents veulent s’occuper de l’enfant (ce que je comprends parfaitement, et que je trouve tout à fait légitime !), il faudra modifier la loi !
Il s’agit d’un choix effectué par la mère, et celui-ci à toute-puissance.
Il faudrait peut-être régler les affaires au cas par cas, d’ailleurs ce serai l’idéal, mais la loi est d’abord là pour protéger… l’enfant. Même si c’est d’une manière absurde !
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Gosseyn,
Vous avez entièrement raison, un enfant n’est pas un jouet que l’on peut balloter de famille en famille, sans que celui-ci en pâtisse.
Mais je crois, comme je l’ai dit à North, que pour certaines affaires, il ne faut pas s’en tenir simplement aux textes de loi.
Mais juger celles-ci, avec son coeur, en pensant au bien-être de l’enfant, à son bon développement et à sa construction future d’homme adulte. Cela me paraît extrêmement important.
Mais il est si difficile, de savoir quelle est la meilleure solution pour un enfant.
C’est tellement peu facile, de se prononcer dans ce genre d’affaire.
Au fait, merci pour votre vote.
Amicalement.
ANDREA.
Andrea
Belle question, mais si la jeune fille a accouché sous x à 21 ans et qu’elle s’est suicidée peu après, alors qu’elle venat à peine de quitter sa famille à une époque où les jeunes restent plus longtemps chez leurs parents; peut etre que ces grands parents sont dangereux pour l’enfant comme ils l’ont été pour leur fille.
La plupart des suicides de jeunes adultes sont le fait d’une atmosphere familliale trouble ou trop rigide; si la jeune femme n’avait aucun autre repere, apres avoir donné la vie, quelle catastrophe!
Il vaut mieux donner à l’enfant toutes les chances de se dévlopper dans un milieu favorable avec des parents qui le désirent.
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonjour Agnès,
Votre analyse est très juste et cela m’avait traversé l’esprit, « Est-ce que cette jeune fille de 21 ans, était bien chez ses parents ».
Il n’est jamais facile de se prononcer dans se genre d’affaire.
Si tel est le cas et que les grands-parents sont peut-être dangereux pour l’enfant, alors je suis d’accord avec vous, il vaut mieux laisser se développer l’enfant, dans un milieu favorable avec des parents adoptifs aimant et qui le désirent.
Ce doit être un sacré casse-tête pour les juges.
Merci de votre passage.
Amicalement.
ANDREA.
Bonjour [b]ANDREA[/b],
Ca n’a aucun rapport avec le sujet, mais je confirme le commentaire que vous m’avez laissé sur l’un de mes articles à propos des personnes qui critiquent les infos sans avoir de preuves…
Vote super également 🙂
Amicalement,
[b]everything62[/b]
Bonsoir ANDREA,
Comme l’a souligné Agnès, il se peut qu’il ne soit pas très bien chez ces grands parents au vu de ce qu’a vécu la fille.
Puis quel serait le comportement de ces grands parents avec cet enfant? Un exutoire pour leur peine? un soufre douleur pour assouvir une vengeance? et que sais-je encore…
L’histoire n’indique pas les raisons pour lesquelles cette jeune maman a abandonné son bébé, mais si ses parents avaient réellement souhaité la naissance de ce bébé, pourquoi auraient-ils laisser leur fille accoucher sous X ? Pas plus que l’on ne connait pas les raisons de son geste fatal.
On ne sait pas tout et nous ne pouvons émettre que des hypothèses, mais la Justice a jouer pleinement son rôle en protégeant l’enfant.
Amitiés
Ludo
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Every,
Merci de votre passage cela me fait très plaisir et merci pour le vote.
Oui, que voulez-vous il y a des personnes qui sont ainsi !!!
Amicalement.
ANDREA.
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonsoir Ludo,
Oui, je l’ai dit à Agnès, si c’est le cas et qu’il ne soit pas bien avec ses grands-parents, alors je suis d’accord et vous avez raison, pourquoi cette jeune fille aurait-elle accouché seule, si les parents acceptaient cet enfant??
Alors les choses sont peut-être mieux ainsi, puisque l’on ne sait pas comment ils auraient élevé cet enfant, on ne sait pas si l’amour aurait été présent.
Et il vaut mieux, c’est vrai, qu’il soit dans une famille qui le désire vraiment et qui lui donne cet amour dont un enfant a tellement besoin.
Amicalement.
ANDREA.
Article très intéressant
Je peux comprendre les grands parents demandant la garde…seulement mettons nous à la place de l’enfant.
Depuis 3 ans il est au sein d’une famille d’accueil ou la femme représente la mère et l’homme le père. Ce qui fait qu’indéniablement des liens se tissent et cela se prouve par la demande d’adoption de la famille d’accueil.
Qui vient réconforter cet enfant quand il se blesse, a du chagrin etc ? La famille d’accueil qui elle-même a probablement des grand parents identifiés comme tels. Bref l’enfant est inclus dans un cocon familial.
Qu’arriverait-il si du jour au lendemain on lui dit : « tu quittes la maison pour aller chez ces gens que tu ne connais pas et qui ne te connaissent pas, mais on pourra se revoir »…imaginez l’instant, c’est purement dans l’esprit un abandon vers un monde avec une education, des valeurs différentes de celles que l’enfant a connu auparavant.
« ou est cette femme qui me sert de mère ? ou est cet homme que j’allais appeler papa ? ou est ma chambre ? pourquoi avant j’avais le droit d’aller dans le jardin et que maintenant j’en ai plus le droit ? Qui sont tout ces inconnus qui viennent dans la maison qui m’embrassent et que je connais pas ? »
Une telle situation est une enorme fracture dans le psy d’un enfant. En résumé on l’arrache d’un milieu dans lequel il établissait ses repères. L’enfant n’a rien demandé à souffrir de tout cela d’une bagarre judiciaire entre ses parents adoptifs et des gens qu’il ne connait pas et qui se disent ses grands parents
Admettons même que la situation se soit produite… comment les grands parents auraient été identifiés « papy mamie ? grand père grand-mère ? » et à la suite comment » répondre de manière adéquat a la question : Pourquoi je n’ai pas de maman ni de papa ?
[i]ton père est inconnu ta mère est décédée.[/i]
Ben oui mais pourquoi je n’ai pas de photos de vous quand j’étais bébé ?
c’est qui alors cette femme qui m’a recueillie pendant 3 ans ? Pourquoi n’etes vous pas venu plus tôt me chercher ? Vous me vouliez pas ?
Bref ce serait confronter l’enfant a se dire que sa mère n’a pas voulu de lui, que ses grands parents l’on soutiré d’un foyer dans lequel il était accepté même assimilé sur le point d’être adopté (preuve d’amour).
Je ne dit pas bien sur que ces gens auraient été incapables d’encadrer un enfant mais je pense qu’il faut avant tout penser au bien de l’enfant et non des grand parents…peut être est-ce ingrat même dégoutant de dire cela, mais l’enfant dans le meilleur des cas a plus ou moins 85 ans encore a vivre, donc imaginez risquer de faire vivre une personne 85 ans avec une souffrance.
Surtout que eux n’en ont eu connaissance qu’à partir du décès de leur fille…pourquoi n’ont-ils pas su qu’elle était enceinte ? (séparation, conflit ?)
[i]Un enfant a besoin de connaître ses racines, c’est fondamental pour que celui-ci puisse se construire dans de bonnes conditions, sinon il sera perturbé, il y aura toujours un manque.
Alors si cet enfant à la possibilité dans son jeune âge, d’être retrouvé par sa vrai famille et de vivre avec elle, même si sa mère l’a abandonné sous X et même si celle-ci est décédée.
Cela ne vaut-il pas mieux, que de le laisser grandir dans une famille qui n’est pas la sienne et qui créera chez lui, immanquablement un manque qu’il ne pourra plus jamais combler à l’âge adulte et ce même s’il recherche sa famille et la retrouve, cela ne sera pas suffisant. [/i]
Par contre Andrea sur ce point je ne suis pas tout a fait d’accord.
C’est vrai qu’il est important de connaitre des racines, enfin la principale surtout. Mais s’il était dans cette famille d’accueil depuis ses 6 mois (a peu près) il a vécu dans un environnement familial et ses premières racines il les trouve dans les personnes qui viennent le réconforter, qui l’alimentent, qui s’occupent de lui, qui l’aiment puis a mesure il établi les relations de filiations.
As-tu déjà vu « La vie est un long fleuve tranquille » ? certes cela reste un film où Maurice et Bernadette ont été échangés a la naissance à l’insu des familles…Malgré les différences des deux milieux, chacun a grandi en harmonie au sein de son cocon…aucun ne pouvait supposer qu’ils étaient échangés, et ils ont établis leurs racines dans leur milieu.
On dit souvent que la structure psychique se réalise des les premiers mois de vie (in utéro) jusqu’à 6 ans. Or là pour ainsi dire il a grandi 3 ans dans le meme environnement.
De façon imagée : une petite graine de trois semaines en train de germer aura plus de chances de grandir d’un pot à un autre plutôt qu’un arbre qu’on arrache que l’on replante ailleurs car les racines sont déjà faites et le sol dans lequel il les a fait pousser n’est plus le même.
Il faut savoir aussi que l’accouchement sous X peut être une preuve d’amour, c’est-à-dire être conscient qu’elle ne sera pas capable de l’élever dans des conditions optimales, et donc pour lui donner une chance ou le protéger d’un milieu hostile. Ce qu’il faut connaitre donc, c’est le pourquoi de l’accouchement sous X ?
Mais parrallèlement, dans le bien de l’enfant c’est de ne pas lui cacher qu’il a été adopté de toute façon il le saura et que s’il veut un jour entamer des recherches même s’il est mineur de ne pas l’empecher.
Car la volonté de retrouver ses racines n’est pas systématique, pour certains avoir un père une mère, même adoptifs cela suffit amplement. Ce qu’on appelle couramment le « lien du sang » parfois n’a aucune valeur.
Certes on parle beaucoup des gens qui veulent retrouver leurs racines, ce qui est légitime, compréhensible mais on ne parle pas de ceux qui s’en moquent royalement (quoique logique sinon les lois n’évolueraient pas). ;D
je pense qu’il faudrait le laisser à ses grands parents, maintenant, ont -ils été de bons parents vu que leur fille a caché sa grossesse et s’est suicidée ? Il faut penser également aux parents adoptifs qui se sont certainement attachés à cet enfant…Le mieux selon moi serait que les parents adoptifs s’entendent avec les grands parents pour les laisser le voir et lui expliquer les choses quand il sera en âge de les comprendre, car pour moi tout le monde a le droit de connaître ses origines, je pense que les enfants adoptés n’en aiment pas moins leurs parents adoptifs quand ils apprennent leurs origines.
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonsoir Julien,
En effet, j’ai vu ce film et je pense que vous avez raison. Il vaut mieux laisser cet enfant, là où il a commencé à se construire, à construire sa vie, auprès de personnes qui l’aiment et qui ont toujours été là, pour le moindre de ses petits bobos.
Ce n’est jamais facile de savoir ce qui est bon et ce qui ne l’est pas.
Mais je trouve que vos commentaires apporte une pierre importante, à mon article.
Merci.
Amicalement.
ANDREA.
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonsoir Zapi,
Je trouve que Julien a raison.
Mais votre idée est très bonne, alors pourquoi ne pas faire le contraire de ce que vous proposez et laisser cet enfant chez ses parents adoptifs et laisser un droit de visite aux grands-parents.
Ont-ils été des bons parents pour leur fille ?? C’est vrai que l’on peut en douter, car pourquoi n’avaient-ils pas connaissance de la grossesse de leur fille.
Bizarre tout de même, surtout lorsque l’on sait à quel point une femme est heureuse d’apprendre à sa famille qu’elle est enceinte.
Aurait-elle rompu les liens ses parents ??
Et pour quelles raisons ??
Amicalement.
ANDREA.
Oui ce serait le mieux, mais vont ils y penser ? Les gens passent leur temps à se déchirer plutôt que de trouver des solutions raisonnables, les divorces se passent des fois mal pour les enfants…
[img]http://www1.bestgraph.com/gifs/animaux/abeilles/abeilles-02.gif[/img] Bonjour Zapi,
Je ne sais pas s’ils vont y penser, mais se serait ce qu’il y a de mieux pour cet enfant.
Et oui, les gens passent leur temps à se déchirer, alors qu’ils ont des solutions toutes simples, devant les yeux.
Mais ils ne les voient même pas, sous l’emprise de la colère ou par envie de posséder un enfant à tout prix, mais aimer vraiment un petit être, ce n’est pas cela.
Dans nos histoires d’adultes, se sont toujours les enfants qui en paient le prix fort.
Amicalement.
ANDREA.