Jacques Chirac en correctionnelle, un baroud d’honneur?
Après Charles Pasqua, maintenant Jacques Chirac dans les emplois fictifs de la Mairie de Paris sous sa gouvernance de 1977 à 1995 ne sont pas passés à la trappe, mais le renvoi en correctionnelle décidé par la juge Xavière Siméoni constitue une première dans l’histoire de la 5ème république, ainsi que les abus commis par la toute puissante Chiraquie pendant sa gouvernance en maître absolu à la Mairie de Paris. La révolte des juges, ou les prémices d’une fronde ou tout simplement un baroud d’honneur ?
Jacques Chirac a été protégé pendant 12 années par sa fonction présidentielle, et n’a pas été inquiété pour les délits commis sous cette mandature à la Mairie de Paris par suite de la décision du Conseil Constitutionnel 98-408 relative à la Cour pénale internationale du 22 janvier 1999 définissant l’immunité pénale du chef de l’État, décision prise sous son mandat de président de la république, (afin de le protéger), sur le respect des dispositions de la Constitution relatives à la responsabilité pénale des titulaires de certaines qualités officielles.
Considérant qu’il résulte de l’article 68, voir ci après, de la Constitution que le Président de la République, pour les actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions et hors le cas de haute trahison, bénéficie d’une immunité, qu’au surplus, pendant la durée de ses fonctions, sa responsabilité pénale ne peut être mise en cause que devant la Haute Cour de Justice, selon les modalités fixées par le même article, qu’en vertu de l’article 68-1 de la Constitution :
Les membres du gouvernement sont pénalement responsables des actes accomplis dans l’exercice de leurs fonctions et qualifiés crimes ou délits au moment où ils ont été commis. Ils sont jugés par la Cour de justice de la République. La Cour de justice de la République est liée par la définition des crimes et délits ainsi que par la détermination des peines telles qu’elles résultent de la loi.
«De cela, il résulte que le président de la république n’est responsable des actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions qu’en cas de haute trahison. Il ne peut être mis en accusation que par les deux assemblées statuant par un vote identique au scrutin public et à la majorité absolue des membres les composants, il est jugé par la Haute cour de justice».
«En dehors de ces dispositions le président de la république est un citoyen au même titre que tous les Français et est soumis comme eux au respect de nos lois».
Article 68 de la Constitution du 4 novembre 1848 :
Le président de la République, les ministres, les agents et dépositaires de l’autorité publique, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de tous les actes du gouvernement et de l’administration. — Toute mesure par laquelle le président de la République dissout l’Assemblée nationale, la proroge ou met obstacle à l’exercice de son mandat, est un crime de haute trahison. — Par ce seul fait, le président est déchu de ses fonctions ; les citoyens sont tenus de lui refuser obéissance ; le pouvoir exécutif passe de plein droit à l’Assemblée nationale. Les juges de la Haute Cour de justice se réunissent immédiatement à peine de forfaiture : ils convoquent les jurés dans le lieu qu’ils désignent, pour procéder au jugement du président et de ses complices ; ils nomment eux—mêmes les magistrats chargés de remplir les fonctions du ministère public. — Une loi déterminera les autres cas de responsabilité, ainsi que les formes et les conditions de la poursuite.
Jacques Chirac est apparu dans les années 90 dans les enquêtes sur les marchés publics des lycées d’Ile-de-France, financement occulte de partis politiques, sur les HLM de la Ville de Paris, irrégularités dans la passation de marchés, sur l’ancienne imprimerie de la ville de Paris Sempap, sur les faux électeurs des 3e et 5e arrondissements et enfin dans l’affaire dite des «frais de bouche» du couple Chirac payés par la mairie de Paris, mais aucune poursuite n’a été engagée contre lui ce qui montre la bienveillance de la justice à son égard ce qu’aucun justiciable ne peut se prévaloir. Pour le détail de ces affaires, voir le dossier du Figaro politique.fr
Le dossier qui est soumis en correctionnelle est donc le seul qui reste et l’on ne peut qu’être surpris, mais satisfait, que la décision de la juge Xavière Siméoni n’ait pas suivi les réquisitions du parquet qui avait conclu le 29 septembre à un non lieu général. Or, la juge Xavière Siméoni, qui s’apprête à quitter ses fonctions, n’a pas dû aimer la disparition annoncée des juges d’instruction, et cette décision de fait, non seulement revêt tout un symbole puisque qu’elle s’applique à un ancien président de la république, une première mais probablement pas la dernière il faut le souhaiter, mais en plus sonne comme un retour de bâton à la suppression des juges d’instruction.
Je pense, comme beaucoup probablement, qu’il ne faut pas se bercer d’illusions, Jacques Chirac n’est pas encore condamné, la Chiraquie résiduelle est encore puissante. Le parquet peut interjeter appel de cette ordonnance, ce qui est peu probable ce serait alors à la Cour d’appel de Paris de se prononcer sur ce dossier. Le fera-t-elle, ce serait scandaleux ?
On voit bien que cette affaire Chirac montre l’importance du juge d’instruction, et que, ce que veut faire le gouvernement n’est pas sans fondement pour l’immunité des hommes politiques, puisque sans ce juge il n’aurait jamais été requis en correctionnelle, il n’y est pas encore il convient de le préciser. Les milieux judiciaires ont salués la décision de la juge Xavière Siméoni, et l’un des premiers à réagir est le juge Éric Halphen qui a instruit pendant 12 années dans l’affaire des HLM de Paris avant d’en être dessaisi en 2001, on ne touche pas à Jacques Chirac. La suppression du juge d’instruction est un des points clés de la réforme de la procédure pénale, qui doit faire l’objet d’un projet de loi d’ici l’été 2010, et qui m’est en place cette réforme Nicolas Sarkozy. Sarkozy ne s’est pas prononcé préférant botter en touche, mais on entend de Ségolène Royal à François Hollande en passant par le PS, les Chiraqiens et les Villepenistes que l’on aurait dû le laisse tranquille finir en beauté sa retraite, probablement, mais pas aux yeux des Français qui sur le Web apparaissent satisfait. N’a-t-il pas profité ou fait profité des amis politiques des délits qui lui ont été exemptés, ce qui n’aurait pas été le cas pour un citoyen ordinaire.
Jacques Chirac est un personnage que les Français aiment bien, de quels Français parle Dominique Paillé porte-parole adjoint de l’UMP ? Et puis, il n’est pas question d’aimer ou de ne pas aimer Jacques Chirac, il est question de juger des abus de confiance et de détournements de fonds publics et on peut très bien aimer Jacques Chirac mais comprendre qu’il doit être jugé. Qu’a-t-il plus qu’un autre devant la loi ? Avec de tels arguments sous prétexte qu’une personne est aimée par des Français, pas tous, et qui de plus est âgée, ne dois pas être jugée ? Il me semble que l’exemple doit être montré au sommet au moment ou l’on reparle d’identité nationale, c’est à dire qu’en effet nous sommes tous égaux devant la loi. Il n’y aurait aucun problème aux États-Unis pour condamner Jacques Chirac, et il me faut faire remarquer qu’il a bénéficié très largement de son bouclier présidentiel, trop longtemps à mon gré, c’est ce que l’on peut reprocher à cette loi d’immunité. Cette loi protège sans protéger puisqu’elle permet au président d’être éventuellement jugé en pénal à la fin de son mandat ce qui finalement lui est plus pénible puisque plus âgé.
Dans cette affaire, il n’est pas le seul à être en correctionnelle, neuf autres personnes sont renvoyées devant le tribunal, dont deux anciens directeurs de cabinet de M. Chirac lorsqu’il était maire de Paris (1977-1995), Michel Roussin et Rémy Chardon, et sept bénéficiaires supposés d’emplois fictifs. Parmi eux, l’ancien député Jean de Gaulle, petit-fils de Charles de Gaulle, François Debré, frère de l’actuel président du Conseil constitutionnel, ou encore Marc Blondel, l’ancien secrétaire général du syndicat Force ouvrière. Que du beau monde, et je serais étonné qu’un non lieu ne soit finalement pas prononcé, ce qui serait une preuve que l’identité nationale n’existe pas.
Tout ceci à pour fondement la politique de Nicolas Sarkozy, qui a supprimé des tribunaux d’Instance, de Prudhomme et de Grande Instance, et ne cessant de critiquer les juges qui ne font que leur travail, il me semble que dans ce contexte, qu’il n’y a rien d’étonnant à cette réaction, et je pense aussi que s’il ne conduisait pas cette politique, Jacques Chirac et les autres prévenus n’auraient probablement pas été requis en correctionnelle.
Nicolas Sarkozy est le seul responsable, et il faut aussi considérer l’image que l’on donne au monde, un président de la république Française devant un tribunal pour emplois fictifs, ce qui montre qu’en définitive la France c’est aussi laver propre, presque propre.
c’est aussi laver propre
pas très Français cette phrase!
[b]cjtech38[/b] bonsoir,
Tout à fait, mais cela signifie bien que la justice Française doit laver par sa sanction ce qu’elle juge condamnable même s’il s’agit d’un ancien président de la république, [u][b]l’honneur de la France ne peut qu’en sortir grandit.
[/b][/u]
Bien à vous,
Anido
Bonsoir Anidom.
A part cette futilité que signal cjtech38,vous avez du mérite Anidom.Écrire comme vous le faites Demande beaucoup de temps et de persévérance cela faut le stipuler!!!
Quand a nos politiques Anidom,de droite comme de gauche,quoi que la gauche soit une supercherie sachant bien que ces gens de gauche sont issus de milieux bourgeois et je crains fort que le petit peuple s’en rend compte.Ce n’est pas pour rien qu’il n’y a pas de contre pouvoir vis avis de la droite!!!
Des scandales a ne plus en finir, c’est toute la parfaite panoplie de cette République ou seul les élites,nantis et arrivistes savent vraiment y faire.Et cela ne date pas d’hier!!!
Que les fumistes de la trempe de Pasqua, Chirac et bien d’autres encore soient traduis en justice normal.Mais comment croire en la justice de ce royaume de gens foutre???
La plupart des élus politiques ont été et sont souvent avocats,puis il y a toujours moyen de faire pression sur les magistrats ou de les faire taire d’une façon ou d’une autre. Rappelez vous pour anecdote le juge fayard alias le shériff!!!
Bye Anidom et bonne fin de soirée.
[b]Humaniste[/b] bonsoir,
J’écris comme j’en ai toujours eu l’habitude, il faut du temps pour l’analyse et la réflexion.
[u][b]Je ne sais pas faire autrement.
[/b][/u]
Quand à l’amalgame que vous faites entre Gauche et droite, il faut comprendre que ces hommes ou femmes politiques sont comme tout le monde, comme vous et moi, avec leurs défauts et qualités.
Vouloir chercher parmi eux un exemple et difficile, ce qui ne veut dire qu’il n’y a pas, parmi ces personnes, certaines qui ne soient pas exemplaires.
Pour faire de la politique il faut un certain niveau intellectuel et des qualités qui sont le fruit de son enseignement de la culture que la famille a donné, et ses conditions se trouvent en majorité parmi les personnes qui ont une situation, et des moyens.
Il est donc logique qu’aussi bien à droite qu’à gauche ces personnalités politiques soient issues de milieu bourgeois ou presque.
Il n’y a pas à s’en offusquer, [u][b]ce qui compte c’est la valeur morale qu’elles incarnent, et leur sens de la Nation.[/b][/u]
A force de dénigrer tout le monde nous faisons notre malheur, et pour en revenir à Jacques Chirac ce qui s’est passé à la Mairie de Paris lorsque le RPR puis l’UMP régnaient en maître doit être sanctionné, [u][b]sans cela tout fou le camp.
[/b][/u]
Bien à vous,
Anido
Bonsoir Anidom,
Depuis le temps que l’on parle de « l’affaire Chirac pendant qu’il était Maire de Paris »
le temps est arrivé de lui faire payer les fautes qu’il a commises, d’une façon ou d’une autre. Le pourçentage des Français est POUR lui administrer une sanction.
Bien amicalement.
[b]eleina[/b] bonsoir,
Je suis bien de votre avis, il est temps.
Bien à vous,
Anido
Bonjour Anidom.
Je comprends aisément que l’on ne peut confier le pouvoir a quiconque,c’est indiscutable!!! Quand a dénigrer ces castes politique,je ne vois pas pourquoi ,je valoriserais ces individus,pourquoi je glorifierais et devrais être fier d’être un simple sujet soumis,tolérant,consentant. Les grands de notre nation ont le devoir de s’intéresser aux problématiques auxquelles sont confrontés bon nombres de citoyens.En outre de servir la cause de cette nation même,et je ne pense aucunement que quelque soit le partis en place que nos élites accomplissent,œuvrent pour le bien fondé de toutes les couches représentatives de notre hexagone.Il va sans dire que personne ne peut faire l’unanimité,et tant qu’a disposer d’un certain pouvoir autant en disposer a sa guise et cela bien trop souvent au détriment du peuple.
Bye et bonne journée.
[b]Humaniste[/b] bonjour,
Je ne pense pas que l’on soit contraint d’être un sujet soumis tolérant et consentant. Il importe d’exprimer ces convictions c’est notre devoir à tous, mais en évitant de tout jeter au panier par le fait même que certains de nos hommes politiques ont commis des fautes condamnables.
les grands de notre nation font ce qu’ils peuvent, notre nation est cosmopolite, diverse et formée de castes, dans ces conditions le pouvoir ne peut être que partagé et le lobbying joue à plein en faveur des plus forts. Regardez les retraités ils ne cassent pas tout, ils ne brulent pas les préfectures, ils ne barrent pas les routes, et ils obtiennent 1,5 milliards d’aide, [u][b]ou est la justice entre chaque Français?
[/b][/u]
Regardez aux States le comportement d’Obama, il est contrait de tempérer sur sa politique envers le conflit israélo-palestinien, pourquoi tout simplement par ce que le pouvoir des Juifs dans ce pays est très fort, donc pour ne pas perdre il tempère, car s’il perd un conservateur prendra le pouvoir, et ce sera pire pour les palestiniens.
Pour disposer de son pouvoir à sa guise il faut aussi être soutenu, il ne suffit pas de voter pour untel et de le jeter aux orties s’il ne peut faire ce qu’il à promis.
Le peuple pour vous à une représentation, probablement la même que la mienne, qui n’est pas la même que pour un autre, tout dépend de sa condition sociale.
Bien à vous,
Anido
[b][u]C’est bien beau tout ceci ! Mais, que la Chiraquie, la Pasquite, la Villepinite, la Sarkozie… ne s’y trompent pas[/u] : [i]la Constitution de la Vè République est entrain de vivre ses derniers instants, usée qu’elle est dans ses fondations, usée qu’elle est par toutes ces affaires qui éclaboussent toute la classe politique, usée qu’elle est par toutes ces magouilles…[/i][/b]
[b]Un jour, il se pourrait que les Français descendent dans la rue, car, qu’on le veuille ou non, tous les ingrédients sont là pour le confirmer…
Le divorce sans consentement mutuel entre le peuple français et sa classe politique est entrain de continuer, du fait des fautes continuelles de nos élites politiques…
Gare à 2012 ![/b]
[b]Dominique[/b] bonjour,
Je viens de lire ton cri, ne t’emballe pas il n’est pas encore parti de l’Élysée et il peut nous réserver encore des surprises.
Il ne faut pas croire à la mobilisation des Français, ils sont fatigués, ils n’ont plus le ressort pour se battre.
Il faut attendre une mise en minorité à l’Assemblée nationale pour que la politique change, et cela pourrait bien arriver sur la taxe professionnelle.
Quand à la cinquième république, je ne vois pas ce nous pourrions avoir d’autre, le retour à un régime à la proportionnelle, ou un régime présidentiel ?
Bien à toi,
Anido
En 2002 beaucoup voyaient dans les élections un moyens de mettre une fois pour toute Chirac sur la touche et de voir l’arrivée de Jospin au pouvoir. Cependant Chirac s’en est sorti premier suivi de LePen à la surprise générale! :'(
D’ici 2012 deux ans se seront passés et de nombreux changements auront eut lieu à n’en pas douté, mais en l’état actuel des choses êtes vous vraiment persuadé que Sarkozy ne serait pas réélu ? Qui pour lui barrer le chemin ?
Alors oui attendons 2012, le plus probable d’ici la serait un retour de DSK en France, un retour triomphale en n’en point douter, peut-être De Villepin se rangerait une fois pour toute, tout en restant à droite contre Sarkozy, lui volant quelques 6% pendant que l’extrême droite (que Sarkozy tente pourtant de garder avec la question actuelle de l’identité nationale) se retourneront à nouveau vers le FN et non vers l’UMP comme en 2007. Mais privé de Le Pen les extrémistes de droite se retrouveraient désorganisés et alors plus de mauvaise surprise de 2002. ;D
Mais ce ne sont que des si, du probable mais rien de concret, la France est actuellement enlisée et je ne crois pas en une révolte populaire, qui n’aura de toute façon en aucun cas lieu.
[b]Anido,
je ne suis pas pour un régime présidentiel, [i]tu le sais bien[/i]… Je serais pour un retour par la voie référendaire au Régime de Septennat Présidentiel ! La Proportionnelle intégrale comme celle qui a eu lieu lors des Législatives de 1986, je suis favorable…
Maintenant, le Gouvernement risque d’être mis en minorité, non pas seulement à cause de la taxe professionnelle, mais également à cause de la réforme territoriale qui fait grincer bien des dents, à Droite comme à Gauche !
Je pense que les Français réagiront…
Avec toute mon amitié,
Dominique[/b]
Dans l’histoire de France, les deux seuls chefs d’Etat envoyés devant les tribunaux ont été Louis XVI en 1789, et Pétain en 1945, et cela a signifié à chaque fois une rupture définitive avec un passé honni.
Il en sera de même avec Jacques Chirac dont la parution en correctionnelle va ouvrir le « Grand déballage » de trois décennies de corruption et de crimes d’une république qui est devenue un « totalitarisme mafieux » :
http://euroclippers.typepad.fr/alerte_ethique/
Et cette remise en cause sera aussi catastrophique pour la « droite » que pour la « gauche ».
Capitaine Haddock
[b]Gheneziz[/b] bonsoir,
Beaucoup attendent DSK comme le messie, je crains qu’ils ne soient déçus, je pense plutôt à Villepin plus grande envergure, plus de prestance et moins cavalier, mais faisant de grandes erreurs, la dissolution de l’Assemblée nationale c’est lui.
Il bénéficiera d’un apport non négligeable de voix de droite y compris celles du FN qui en a assez de Sarkozy, et s’il sait manœuvrer il peut avoir aussi les voix du centre gauche n’ayant d’autre choix que de voter pour lui.
DSK est trop corrompu avec Sarko et comme la gauche est morcelée, elle ne sera pas au second tour.
Mais ce sont des élucubrations sur l’instant après les régionales nous verrons plus clair.
Bien à vous,
Anido
[b]Dominique[/b] bonsoir,
Je sais que tu es pour la proportionnelle et le septennat, mais je crains que tu ne doives mettre un croix dessus.
Le quinquennat a été désiré par tous les politiques n’acceptant plus la cohabitation, et offrant une majorité de dictature au parti vainqueur, c’est la droite qui en tire le profit actuellement.
La réforme territoriale bien sur cela forme un tout avec la taxe professionnelle.
Anido
[b]Capitaine Haddock[/b] bonsoir,
Le grand déballage espérons, l’état RPR en justice quelle jouissance, mais ne comptons pas trop dessus.
Il est probable que la gauche reçoive des éclaboussures par amalgame, [u][b]ce sera aux Français de faire la part des choses.[/b][/u]
Anido
[b]Capitaine Haddock[/b] suite,
[url]http://euroclippers.typepad.fr/alerte_ethique/[/url]
J’ai déjà eu connaissance de cet article une véritable attaque contre le président Mitterrand qui aurait fait ce qui a déplu à l’auteur de cet article.
Cet article est honteux car sans fondement sans aucune preuve, c’est un torchon.
Accuser Jacques Chirac d’assassinat de Robert Boulin tien de la pure calomnie.
Je n’attache aucun crédit à des articles qui n’apporte que de la diffamation.
Bien à vous,
Anido
[i][b]Beaucoup attendent DSK comme le messie, je crains qu’ils ne soient déçus[/b][/i]
OH QUE OUI , NIDOLGA !!!!!!!!!!!!!
[b]Veritas[/b] bonjour,
Bien souvent il arrive que les espoirs ne deviennent pas des réalités.
Rappelles-toi Balladur, l’élection était dans sa poche et puis, c’est Jacques Chirac qui est passé [u][b]avec manger des pommes[/b][/u], dingue n’est-ce pas ?
Ce qui montre que les Français sont immatures.
En attendant on fait comme on peut d’autant que la taxe sur les ordures ménagères va encore augmenter.
Bien à toi,
Anido