Je suis tout comme bon nombre de français resté très longtemps locataire, avant de sauter le pas et de faire construire ma propre maison…
A l’époque je me posais moi aussi tout un tas de questions, quant aux bricolages et travaux divers que je pouvais réaliser sans me placer en porte à faux vis à vis du propriétaire, aux contraires de ceux pour lesquels je devais demander son autorisation…
Dans cet article nous allons tenter de répondre à ces questions, en établissent une liste de ce qu’il faut savoir en la matière.
Travaux basiques :
Si vous décidez de procéder à des travaux de décoration simples, (tels que tapisserie, peinture) ou encore à la pose d’équipements démontables (étagères), l’autorisation du propriétaire n’est pas indispensable, dès lors que vous ne changez pas radicalement la configuration de l’appartement.
La loi est formelle si vous respectez ce cas de figure, le propriétaire ne peut s’opposer aux travaux, pas plus qu’en fin de bail il n’a le droit de vous demander une remise en l’état initial du logement à vos frais.
Travaux plus importants :
A l’inverse, il est indispensable de demander l’autorisation de travaux au propriétaire, si ceux-ci doivent modifier la configuration du logement. En même temps il me semble impensable par exemple d’abattre une cloison, sans demander l’aval du bailleur. Celui-ci peut alors vous demander de remettre les lieux dans leur état d’origine sans que vous puissiez prétendre au moindre remboursement de sa part.
Certains locataires chanceux, ont toutefois réalisé des travaux de cette nature, qui on plu au propriétaire, mais ne rêvons pas, le cas demeure rare !
Financement des travaux :
Dans le cas de travaux simples comme ceux cités ci-dessus, il est rare que le propriétaire accepte de vous aider à les financer.
Par contre si vous procédez à de réelles améliorations, telles que remplacement de fenêtres au profit de double vitrage, ou aménagement d’une cuisine américaine et que le bailleur convienne que ces travaux vont augmenter sensiblement la valeur de l’appartement, il peut participer aux frais (cela est même logique) en achetant par exemple le matériel, les matériaux ou en réglant la main d’œuvre si vous faites intervenir un professionnel.
Il est également possible dans ce cas précis de négocier une réduction du loyer à hauteur des frais que vous aurez engagés.
Sachez également que la caisse d’allocation familiale octroie aux locataires percevant une allocation, un "prêt pour amélioration de l’habitat".
Dans tous les cas consignez les modalités convenues par écrit, pour éviter tout litige avec le propriétaire.
Entretien :
Vous êtes tenus d’entretenir le logement et à ce sujet sachez que le remplacement d’un carreau cassé, une fuite sur un radiateur, une moquette tâchée, bref tout ce qui concerne ce que l’on appelle les équipements reste à votre charge et que le propriétaire n’est nullement obligé de participer aux frais. Vous êtes également responsables des abords (jardin, terrasses, éclairages extérieurs, etc… ) qu’il faut entretenir, ainsi bien évidemment de la propreté intérieure de l’appartement.
Voilà en gros ce qu’il faut savoir et j’espère avec cet article, vous avoir quelque peu éclairés.